A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Détail de l'indexation
340 : Le droit
34
340.092
340.1 philosophie et théories du droit
340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit comparé
340.3 Réforme du droit
340.5 Systèmes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien : ajouter la notion géographique 31-39 à 340.5
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international privé
341 Droit international
341.02 Divers
341.026 Traités (textes)
341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays
341.1 Sources du droit international
341.2 La communauté mondiale
341.21 Le gouvernement mondial (projets)
341.22 Société
341.23 Nations unies
341.24 Organisations
341.242 Européennes
341.242 2083
341.242 20904
341.243 Atlantique
341.245 De l'Occident
341.246 Du Pacifique
341.247 de l'Asie
341.249 De l'Afrique
341.3 Relations entre Etats
341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales
341.35 Droit consulaire
341.37 Traités (ouvrages généraux). Pour les textes voir 341.26
341.4 Compétence et relations de compétence entre 2tats
341.42 Territoire
341.44 Les eaux
341.442 Les rivières
341.444 Lacs
341.446 Canaux
341.448 Eaux territoriales
341.45 Haute mer
341.46 Espace aérien
341.47 Espace extra-terrestre
341.48 Les personnes
341.481 Droits de l'homme
341.481 083
341.482 Nationalité, citoyenneté
341.5 Litiges et conflits entre Etats
341.52 Règlements pacifiques
341.55 Jugements, arrêts
341.552 Cour internationale de justice
341.58 Méthodes utilisées pour le règlement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention
341.6 Droit de la guerre
341.62 Généralités
341.63 Conduite de la guerre
341.64 Neutralité
341.65 Traitement des prisonniers
341.66 Fin de la guerre
341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire
341.68 Droit international
341.69 Crimes de guerre
341.690 83
341.7 Coopération internationale
341.72 Défense, sécurité, assistance militaire
341.73 Paix et désarmement, contrôle des armements
341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire)
341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO
341.77 Droit pénal international
341.773 Terrorisme
341.775 Trafic de drogue
341.778 Génocide
341.78 Coopération judiciaire internationale
342 Droit constitutionnel et administratif
342.02 Constitutions et textes fondamentaux
342.03 Révision constitutionnelle
342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement
342.05 Pouvoir législatif
342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif
342.07 Droit électoral
342.08 Compétence du gouvernement sur les personnes
342.085 Droits civiques
342.09 Administration locale
342.440 2
342.440 87
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Propriété publique
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.05 Impôts selon leur base
343.06 Impôts selon leur indice
343.07 Réglementation de l'activité économique
343.071 Protection du consommateur
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie minière
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Gestion des services publics
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport maritime et fluvial
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications, information
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture
344.01 Travail
344.02 Assurances sociales, sécurité sociale
344.03 Assistance sociale
344.04 Santé publique
344.041 97
344.05 Ordre public
344.06 Travaux publics
344.07 Education et enseignement
344.08 Echanges culturels et universitaires
344.09 Culture et religion
344.440 12153
344.440 32712
344.440 41
345 Droit pénal
345.02 Délits
345.03 Délinquants
345.04 Responsabilité
345.05 Procédure Criminelle
345.06 Preuves
345.07 Procès
345.08 Droits s'appliquant aux délinquants mineurs
345.44
345.440 02632
345.440 2523
346 Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.015 Famille
346.016 Mariage
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.043
346.048 Droit d'auteur
346.05 Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.07 Droit commercial
346.08 Banque et assurance
346.09 Valeurs mobilières et effets négociables
346.440 02632
346.440 135
346.440 166
346.440 433
346.440 434
346.493 015
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
347.01 Tribunaux
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.06 Preuves
347.07 Procès
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
347.440 12
348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque pays : ajouter à 349 la notation 3-9 Table 2
340.092
340.1 philosophie et théories du droit
340.11 Sujets particuliers : origines, sources, limites du droit, droit et société, droit et morale
340.2 Droit comparé
340.3 Réforme du droit
340.5 Systèmes du droit
340.52 Droit primitif
340.53 Droit du monde ancien : ajouter la notion géographique 31-39 à 340.5
340.54 Droit romain
340.55 Droit médiéval, droit féodal
340.58 Droit oriental
340.59 Droit islamique
340.9 Conflits de droit : classer ici le droit international privé
341 Droit international
341.02 Divers
341.026 Traités (textes)
341.04 Relations entre le droit international et le droit du pays
341.1 Sources du droit international
341.2 La communauté mondiale
341.21 Le gouvernement mondial (projets)
341.22 Société
341.23 Nations unies
341.24 Organisations
341.242 Européennes
341.242 2083
341.242 20904
341.243 Atlantique
341.245 De l'Occident
341.246 Du Pacifique
341.247 de l'Asie
341.249 De l'Afrique
341.3 Relations entre Etats
341.33 Droit de la diplomatie : statut, fonction du personnel des organisations internationales
341.35 Droit consulaire
341.37 Traités (ouvrages généraux). Pour les textes voir 341.26
341.4 Compétence et relations de compétence entre 2tats
341.42 Territoire
341.44 Les eaux
341.442 Les rivières
341.444 Lacs
341.446 Canaux
341.448 Eaux territoriales
341.45 Haute mer
341.46 Espace aérien
341.47 Espace extra-terrestre
341.48 Les personnes
341.481 Droits de l'homme
341.481 083
341.482 Nationalité, citoyenneté
341.5 Litiges et conflits entre Etats
341.52 Règlements pacifiques
341.55 Jugements, arrêts
341.552 Cour internationale de justice
341.58 Méthodes utilisées pour le règlement rapide d'un conflit : Ultimatum, sanctions, boycott, embargo, intervention
341.6 Droit de la guerre
341.62 Généralités
341.63 Conduite de la guerre
341.64 Neutralité
341.65 Traitement des prisonniers
341.66 Fin de la guerre
341.67 Statut des individus (ennemis, combattants, victimes de guerre) droit humanitaire
341.68 Droit international
341.69 Crimes de guerre
341.690 83
341.7 Coopération internationale
341.72 Défense, sécurité, assistance militaire
341.73 Paix et désarmement, contrôle des armements
341.75 Droit économique international (y compris le nucléaire)
341.76 Droit social, droit des relations culturelles, de l'environnement UNICEF, UNESCO
341.77 Droit pénal international
341.773 Terrorisme
341.775 Trafic de drogue
341.778 Génocide
341.78 Coopération judiciaire internationale
342 Droit constitutionnel et administratif
342.02 Constitutions et textes fondamentaux
342.03 Révision constitutionnelle
342.04 Structures, pouvoirs, fonctions du gouvernement
342.05 Pouvoir législatif
342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif
342.07 Droit électoral
342.08 Compétence du gouvernement sur les personnes
342.085 Droits civiques
342.09 Administration locale
342.440 2
342.440 87
343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel
343.01 Droit militaire, de l'armée et la défense
343.02 Propriété publique
343.03 Finances publiques
343.04 Droit fiscal
343.05 Impôts selon leur base
343.06 Impôts selon leur indice
343.07 Réglementation de l'activité économique
343.071 Protection du consommateur
343.076 Réglementation de l'agriculture et des activités dérivées
343.077 Réglementation de l'industrie minière
343.078 Réglementation du secteur secondaire
343.08 Réglementation du commerce
343.087 Commerce international
343.088 Commerce intérieur
343.09 Gestion des services publics
343.091 Généralités
343.092 Approvisionnement en eau et en énergie
343.093 Transport (généralités)
343.094 Transport routier
343.095 transport ferroviaire
343.096 Transport maritime et fluvial
343.097 Transport aérien
343.098 Transports locaux
343.099 Communications, information
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture
344.01 Travail
344.02 Assurances sociales, sécurité sociale
344.03 Assistance sociale
344.04 Santé publique
344.041 97
344.05 Ordre public
344.06 Travaux publics
344.07 Education et enseignement
344.08 Echanges culturels et universitaires
344.09 Culture et religion
344.440 12153
344.440 32712
344.440 41
345 Droit pénal
345.02 Délits
345.03 Délinquants
345.04 Responsabilité
345.05 Procédure Criminelle
345.06 Preuves
345.07 Procès
345.08 Droits s'appliquant aux délinquants mineurs
345.44
345.440 02632
345.440 2523
346 Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.015 Famille
346.016 Mariage
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.043
346.048 Droit d'auteur
346.05 Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.07 Droit commercial
346.08 Banque et assurance
346.09 Valeurs mobilières et effets négociables
346.440 02632
346.440 135
346.440 166
346.440 433
346.440 434
346.493 015
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
347.01 Tribunaux
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.05 Procédure judiciaire
347.06 Preuves
347.07 Procès
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
347.440 12
348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
349 Droits interne des différents Etats. Ouvrages d'ensemble sur le droit de chaque pays : ajouter à 349 la notation 3-9 Table 2
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLe guide de toutes les formalités / Editions Prat
Titre : Le guide de toutes les formalités Type de document : texte imprimé Auteurs : Editions Prat, Auteur ; Isabelle Resmond-Michel, Directeur de publication Mention d'édition : Nouv. éd. Editeur : Paris : Prat Année de publication : 2000 Collection : Les guides pour tous Importance : 767 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85890-458-7 Prix : 159 F : 24,24 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "argent, logement, emploi, justice"
IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Droit Vie pratique Guides, manuels, etc. France Index. décimale : 340 Le droit Le guide de toutes les formalités [texte imprimé] / Editions Prat, Auteur ; Isabelle Resmond-Michel, Directeur de publication . - Nouv. éd. . - Prat, 2000 . - 767 p. ; 20 cm. - (Les guides pour tous) .
ISBN : 978-2-85890-458-7 : 159 F : 24,24 EUR
La couv. porte en plus : "argent, logement, emploi, justice"
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Vie pratique Guides, manuels, etc. France Index. décimale : 340 Le droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire