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Détail de l'indexation
346.440 433
346 Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.015 Famille
346.016 Mariage
346.0166 Divorce
346.017 Parents et enfants
346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.043
346.048 Droit d'auteur
346.05 Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.07 Droit commercial
346.08 Banque et assurance
346.09 Valeurs mobilières et effets négociables
346.440 02632
346.440 135
346.440 166
346.440 434
346.493 015
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.012 Des personnes
346.015 Famille
346.016 Mariage
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346.0178 Adoption
346.02 Contrats et mandats
346.03 Délits : contre la personne, diffamation
346.04 Propriété
346.043
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346.05 Héritage, successions
346.06 Associations (organisations)
346.064 Association à but non lucratif
346.065 Entreprises commerciales
346.07 Droit commercial
346.08 Banque et assurance
346.09 Valeurs mobilières et effets négociables
346.440 02632
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Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesLe guide du copropriétaire / Suzanne Lannerée
Titre : Le guide du copropriétaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Héricy : éd. du Puits fleuri Année de publication : 2002 Collection : Le conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 num. 140 Importance : 327 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-204-7 Prix : 22 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "règlement de copropriété, division, charges, travaux..."
En appendice, choix de documents
GlossaireLangues : Français (fre) Catégories : Copropriété (logement):Droit
Copropriété (logement):Droit:FranceIndex. décimale : 346.440 433 Le guide du copropriétaire [texte imprimé] / Suzanne Lannerée, Auteur . - 2e éd. . - éd. du Puits fleuri, 2002 . - 327 p. ; 19 cm. - (Le conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492; 140) .
ISBN : 978-2-86739-204-7 : 22 EUR
La couv. porte en plus : "règlement de copropriété, division, charges, travaux..."
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Catégories : Copropriété (logement):Droit
Copropriété (logement):Droit:FranceIndex. décimale : 346.440 433 Réservation
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